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المعركة من أجل العدالة الدولية تعتمد على روسيا

in Bruits du temps by

La bataille pour la justice internationale dépend de la Russie

Par Rostislav Ishchenko

La Cour internationale de justice de l’ONU à La Haye, la Cour Européenne des droits de l’homme, la Cour d’arbitrage de Stockholm et la Haute Cour de Londres – ce n’est même pas la liste complète des institutions de justice auprès desquelles l’Ukraine a lancé des poursuites contre la Russie, en déposant parfois des plaintes homériques tant en termes de contenu des charges que d’indemnisation exigée.

En même temps, on a l’impression que ce n’est pas tant la victoire au tribunal qui intéressent les autorités de Kiev que le fait de lancer les procédures judiciaires elles-mêmes.

La Cour internationale de justice de l'ONU à La Haye

La Cour internationale de justice de l’ONU à La Haye

Même la décision inattendue du tribunal arbitral de Stockholm sur le différend entre Gazprom et Naftogaz en Ukraine a rendu les revendications de Kiev si peu fructueuses que la partialité politique des arbitres est apparue évidente, ce qui a permis à la Russie de contester la sentence et d’obtenir que l’exécution en soit suspendue jusqu’à nouvel ordre.

De même, les plaintes de Kiev sur « l’agression » et « l’occupation » du Donbass ont été rejetées l’année dernière par la Cour internationale de justice de l’ONU à La Haye. Ce dernier tribunal a également refusé de se prononcer sur le statut de la Crimée.

Sous la forme d’une aumône à l’Ukraine, une résolution a été adoptée obligeant la Russie à répondre aux besoins culturels de la population de la péninsule, y compris l’accès à l’éducation en ukrainien. Mais en Crimée, il y a déjà beaucoup plus de possibilités de satisfaire les besoins culturels et linguistiques ukrainiens (y compris l’éducation) qu’il n’y a de personnes qui le souhaitent. Néanmoins, Poroshenko a annoncé cette année le dépôt d’une plainte à ce propos devant le même tribunal.

Le président Ukrainien, Petro Poroshenko

Le président Ukrainien, Petro Poroshenko

Ces processus n’ont que peu d’impact sur la propagande politique intérieure et les relations publiques des autorités de Kiev. Mais le fait est que ces points d’information sont déjà omniprésents dans les médias ukrainiens, et les autorités ukrainiennes utilisent d’autres prétextes parfois si maladroitement qu’il vaudrait mieux qu’ils ne le fassent pas du tout.

Quant à la propagande étrangère, les ressources de l’Ukraine sont tout simplement trop limitées et ses intervenants sont si peu professionnels qu’ils ruineraient même les opportunités les plus brillantes. En même temps, la prestation d’un soutien juridique et la provision d’informations pour les poursuites judiciaires coûte de l’argent – et beaucoup par rapport aux possibilités ukrainiennes. Deux questions se posent :

  1. Pourquoi l’Ukraine se met-elle tant de pression alors qu’elle sait que tout cela n’aboutit à rien ? Pourquoi n’essaie-t-elle pas de renverser la situation ?
  2. Pourquoi la Russie (sauf dans des cas très flagrants), accepte-t-elle la plupart du temps de participer à ces processus ?

Faisons d’abord deux observations.

Tout d’abord, les politiciens et les fonctionnaires ukrainiens sont si étroits d’esprit qu’ils ne seraient pas en mesure de concevoir, d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de bataille judiciaire contre la Russie par leurs propres moyens. Cela ne signifie pas qu’ils ont reçu l’ordre de déclencher une telle guerre. Les légendes des « conservateurs » tout-puissants restent des légendes pour les marginalisés et, en fait, même les dirigeants des Bantoustans et des protectorats ne sont pas aux ordres, mais seulement délicatement conseillés. Par exemple, ils posent la question suivante :

« Pourquoi n’utilisez-vous pas un mécanisme de lutte aussi efficace que les tribunaux internationaux ? Celui-là, par exemple. »

Vient ensuite l’histoire de quelqu’un qui, quelque part, a gagné un procès contre quelqu’un d’autre et où tout le monde vécut heureux pour toujours et mourut le même jour. Puis les habitants du pays commencent à s’émouvoir et s’émerveiller devant la façon dont cette idée merveilleuse est entrée dans leurs cerveaux dépourvus d’intelligence, comme le résultat de longues réflexions « sur le destin de la Patrie et de la révolution« .

Deuxièmement, l’Europe n’a jamais été unie lorsqu’il s’agit d’opérations judiciaires ukrainiennes. Si les Etats frontaliers d’Europe de l’Est ont globalement soutenu Kiev moralement et ont même envisagé de poursuivre la Russie – disons, pour une soi-disant « occupation soviétique » en 1944 ou 1945 – les dirigeants de l’UE, de la France et de l’Allemagne, rejoints par l’Italie, ont essayé de convaincre Kiev qu’ils ne devraient pas essayer de négocier dans le cadre du Format Normandie, d’une part, et de ne pas aggraver la situation par des provocations judiciaires insensées d’autre part.

Mais comme l’Ukraine n’a jamais prévu de réglementer les relations avec la Russie, et encore moins d’appliquer les accords de Minsk, les conseils de la « vieille Europe » sont tombés dans l’oreille d’un sourd.

«Naftogaz» a versé une indemnité de 4,63 milliards $ pour sous-approvisionnement en gaz à « Gazprom »

«Naftogaz» a versé une indemnité de 4,63 milliards $ pour sous-approvisionnement en gaz à « Gazprom »

Il est clair que dans cette situation, ce sont les Américains qui peuvent être fiers d’être les instigateurs d’une guerre judiciaire contre la Russie. Ils ont exhorté Kiev à le faire et ont neutralisé la pression de l’UE en opposant la position Franco-Allemande à leurs vassaux d’Europe de l’Est.

Même l’illusion qu’il y ait des raisons de poursuivre la Russie a été crée par les États-Unis (aucun autre pays au monde n’a la capacité de convaincre les juges de l’arbitrage de Stockholm de prendre une décision manifestement illégale et politiquement motivée en faveur de Naftogaz).

Mais la question demeure : pourquoi les États-Unis ? La réponse est évidente.

Rappelons que la destruction par les Etats-Unis du système actuel de relations internationales (politiques, diplomatiques, militaires, commerciales, économiques, financières) a commencé avant Trump. Incapables de garder le contrôle du monde libéralisé, ils se sont dirigés, depuis 2008, vers un chaos systématique, étape par étape, qui a d’abord ruiné les pays, puis les régions, et enfin les organisations internationales qui forment l’épine dorsale des relations internationales actuelles.

Mais les Etats-Unis n’ont jamais voulu prendre la responsabilité de la destruction de l’ordre mondial actuel. Ils ont heureusement accusé les radicaux islamistes, « l’Axe du mal », le « printemps arabe », les « régimes dictatoriaux », les « ambitions Russes », la « menace Iranienne », « l’expansion Chinoise« , etc. Parfois, cela a été un succès, mais souvent non. Mais cela n’a pas empêché les têtes pensantes « créatives » de Washington.

Le système judiciaire international a toujours irrité les États-Unis. Ils veulent être les juges eux-mêmes et se trouver au-delà de la juridiction des autres. Si auparavant cela ne posait que de légers problèmes, ce système est devenu une menace maintenant que Washington a été fortement affaibli.

L’hypothétique possibilité que des politiciens et des militaires américains soient transférés de force à La Haye et inculpés devant un tribunal pénal international peut encore sembler illusoire pour beaucoup, mais ce n’est plus quelque chose d’entièrement impossible. Les sanctions financières et économiques internationales contre les États-Unis, les entreprises américaines et les politiciens individuels ont également cessé d’appartenir au domaine de la fiction.

Le contrôle du système de justice internationale quitte lentement mais sûrement les mains des États-Unis et, dans trois à cinq ans (le temps presse), il pourrait devenir une menace pour l’Amérique et ses dirigeants.

Par conséquent, dans le cadre du démantèlement général du système de droit international et du contrôle chaotique du monde par les Américains, les tribunaux internationaux doivent être remplacés. Il ne peut y avoir de justice internationale quand, comme les États-Unis l’entendent, le droit international doit disparaître.

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Je le répète : les premières mesures évidentes de démantèlement du système mondial existant ont commencé sous Obama. Trump poursuit cette ligne. Il a changé de tactique et agit avec plus d’impudence et d’ouverture. Mais c’est le résultat inévitable du fait que les Américains ont perdu le contrôle au fil du temps. Ils travaillent déjà en sursis et doivent le faire avant le Zeitnot.

Si nous regardons les actions de l’Ukraine à travers le prisme des intérêts américains, nous constatons que Kiev pousse simplement la Russie à refuser de reconnaître la légitimité des procédures judiciaires internationales. C’est le but des procès absurdes et des demandes de compensation homérique pour quelque chose qui n’existait pas. Les États-Unis, pour leur part, en organisant des décisions comme celle de Stockholm, laissent entendre que Moscou ne doit pas compter sur la justice.

Si la Russie ne refuse pas de reconnaître la compétence des tribunaux internationaux, la Russie sera condamnée à payer des sommes exorbitantes dans les cas les plus irréalistes. En fin de compte, la Russie pourrait être blâmée pour l’existence du côté obscur de la lune. On ne sait jamais. Mais dès que la Russie refusera d’accepter la juridiction des tribunaux internationaux, la Russie sera tenue responsable du démantèlement du système judiciaire international.

Pour l’instant, Moscou déjoue avec confiance les coups dans tous les tribunaux et n’a subi qu’un seul mauvais coup (à Stockholm), un coup qui n’a pas été fatal. Deux facteurs sont à prendre en compte pour la Russie.

Premièrement, les juges comprennent que s’ils rendent des décisions manifestement injustes, leur tribunal perdra son statut international. Un nouveau tribunal composé de différents juges peut être élu parmi les tribunaux nationaux existants pour résoudre les problèmes politiques et résoudre les différends économiques.

Les États où résident les tribunaux et les cours d’arbitrage en matière de litiges économiques ne veulent pas non plus perdre cette source de revenus et de prestige politique, et n’approuvent donc pas la partisanerie politique des juges.

Mais ce facteur ne pourrait pas complètement fonctionner s’il n’y avait pas le deuxième facteur.

Les États-Unis se sont manifestement affaiblis et continuent de perdre du terrain. Pendant ce temps, les pays qu’ils ont déclarés ennemis sont de plus en plus forts. Les États, les politiciens et les juges ne peuvent ignorer ce facteur. Le « monde nouveau et courageux », dans lequel les vainqueurs peuvent traduire en justice les serviteurs trop ardents de Washington, est déjà tout à fait tangible.

Les gens prudents pensent à leur avenir. Seuls les politiciens Ukrainiens, qui n’ont pas d’avenir et pour qui il vaut mieux oublier le passé, espèrent avec une telle persévérance du condamné pour un miracle que les intérêts américains vont jouer.

تحت عرض الغاز لـ « غازبروم » من الواضح أنه في هذه الحالة ، فإن الأمريكيين هم الذين يمكن أن يفخروا بأنهم المحرضون على حرب قضائية ضد روسيا. وحثوا كييف على القيام بذلك وتحييد ضغط الاتحاد الأوروبي من خلال معارضة الموقف الفرنسي الألماني تجاه تبعياتهم من أوروبا الشرقية. حتى الوهم بأن هناك أسباب لاستمرار الروسية تم إنشاؤه من قبل الولايات المتحدة (أي بلد آخر في العالم لديه القدرة على إقناع قضاة التحكيم ستوكهولم لاتخاذ قرار غير قانوني واضح ودوافع سياسية لصالح نفتوجاز). لكن يبقى السؤال: لماذا الولايات المتحدة؟ الجواب واضح. أذكر أن تدمير الولايات المتحدة للنظام الحالي للعلاقات الدولية (السياسية والدبلوماسية والعسكرية والتجارية والاقتصادية والمالية) بدأ قبل ترامب. غير قادر على الحفاظ على السيطرة على العالم تحررا، توجهوا منذ عام 2008 نحو الفوضى المنهجي، وخطوة خطوة، والتي دمرت البلاد والمناطق، وأخيرا المنظمات الدولية التي تشكل العمود الفقري لأول مرة العلاقات الدولية الحالية. لكن الولايات المتحدة لم ترغب أبدا في تحمل المسؤولية عن تدمير النظام العالمي الحالي. واتهموا بسعادة المتطرفين الاسلاميين، « محور الشر »، و « الربيع العربي »، و « الأنظمة الديكتاتورية » و « الطموحات الروسية »، و « التهديد الإيراني »، « التوسع الصيني »، الخ. في بعض الأحيان كانت ناجحة ، ولكن في كثير من الأحيان لا. لكن هذا لم يمنع رؤساء التفكير « المبدعين » في واشنطن. لطالما أثار نظام العدالة الدولي غضب الولايات المتحدة. إنهم يريدون أن يكونوا هم القضاة أنفسهم وأن يكونوا خارج نطاق سلطة الآخرين. إذا كانت المشكلة صغيرة من قبل ، فقد أصبح هذا النظام تهديدًا الآن بعد أن ضعفت واشنطن بشدة. إمكانية افتراضية أن السياسيين والجيش الامريكي ان نقلت قسرا إلى لاهاي وجهت قبل محكمة جنائية دولية قد لا تزال تبدو غير واقعية للكثيرين، ولكنها ليست شيئا مستحيلا تماما. العقوبات المالية والاقتصادية الدولية ضد الولايات المتحدة والشركات الأمريكية والسياسيين الأفراد قد توقفت عن أن تكون خيالية. يترك لسيطرة نظام العدالة الدولية ببطء ولكن بثبات في يد الولايات المتحدة وفي غضون ثلاث الى خمس سنوات (نشرة الوقت)، وأنها يمكن أن تصبح خطرا على أمريكا وقادتها. لذلك ، في سياق التفكيك العام لنظام القانون الدولي والسيطرة الفوضوية على العالم من قبل الأمريكيين ، يجب استبدال المحاكم الدولية. لا يمكن أن تكون هناك عدالة دولية عندما ، كما تفهم الولايات المتحدة ، يجب أن يختفي القانون الدولي. أكرر: الخطوات الأولى الواضحة لتفكيك النظام العالمي الحالي بدأت في عهد أوباما. ترامب يواصل هذا الخط. لقد غير تكتيكاته ويتصرف بمزيد من الوقاحة والانفتاح. لكن هذه هي النتيجة الحتمية للأمريكيين الذين يفقدون السيطرة على الوقت. انهم يعملون بالفعل على تأجيل ويجب أن نفعل ذلك قبل Zeitnot. إذا نظرنا إلى تصرفات أوكرانيا من خلال منظور المصالح الأمريكية ، نجد أن كييف تدفع ببساطة روسيا لرفض الاعتراف بشرعية الإجراءات القضائية الدولية. هذا هو الغرض من الدعاوى القضائية السخف والمطالبات بتعويض هوميروس عن شيء غير موجود. الولايات المتحدة ، من جانبها ، من خلال تنظيم قرارات مثل تلك التي في ستوكهولم ، تشير إلى أنه لا ينبغي على موسكو الاعتماد على العدالة. إذا لم ترفض روسيا الاعتراف باختصاص المحاكم الدولية ، فسيتم إدانة روسيا لدفع مبالغ باهظة في معظم الحالات غير الواقعية. في النهاية ، يمكن إلقاء اللوم على روسيا لوجود الجانب المظلم من القمر. أنت لا تعلم أبداً ولكن حالما ترفض روسيا قبول اختصاص المحاكم الدولية ، فإن روسيا ستكون مسؤولة عن تفكيك نظام العدالة الدولي. في الوقت الحالي ، تتفوق موسكو بثقة على جميع المحاكم وتعرضت لضربة سيئة واحدة (في ستوكهولم) ، وهي ضربة لم تكن مميتة. هناك عاملان يجب أخذهما في الاعتبار بالنسبة لروسيا. أولاً ، يفهم القضاة أنه إذا اتخذوا قرارات جائرة بشكل واضح ، فستفقد محكمتهم مكانتها الدولية. يمكن انتخاب هيئة قضائية جديدة تتألف من قضاة مختلفين من المحاكم الوطنية القائمة لحل المشاكل السياسية وحل النزاعات الاقتصادية. الدول التي تقيم فيها المحاكم ومحاكم التحكيم في التقاضي الاقتصادي لا تريد أن تفقد مصدر الدخل هذا والمكانة السياسية ،
مصدر الدخل والهيبة
السياسة ، وبالتالي لا توافق على الحزبية السياسية للقضاة. لكن هذا العامل لا يمكن أن ينجح تمامًا إذا لم يكن العامل الثاني. من الواضح أن الولايات المتحدة ضعفت ولا تزال تفقد قوتها. في هذه الأثناء ، أصبحت الدول التي أعلنوا أنها أعداءها أكثر قوة. لا يمكن للدول والسياسيين والقضاة تجاهل هذا العامل. إن « العالم الجديد والشجاع » ، الذي يمكن فيه للمنتصرين تقديم العدالة لخدم واشنطن المتحمسين ، هو بالفعل ملموس للغاية. يفكر الناس الحذر في مستقبلهم. إن السياسيين الأوكرانيين فقط ، الذين ليس لديهم مستقبل ، والذين من الأفضل لهم أن ينسوا الماضي ، يأملون بمثل هذا المثابرة من المدانين بمعجزة ستلعب المصالح الأمريكية.

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